Certificat conformité. CE
L'indispensable, L'obligatoire avant d'acheter.
Veuillez trouvez ci dessous nos certificats de conformité. CE.
Réglementation EN VIGUEUR à ce jour !
Les MINI – MOTOS & MINI – QUADS doivent faire OBLIGATOIREMENT une déclaration d’identification en préfecture depuis le décret du 02 JUIN 2009, conformément à la loi 2008 – 491 du 26 MAI 2008.